Maîtrise de l’armement et prévention du conflit. L’expérience de la CSCE/OSCE

Introduction

Les négociations et les accords dans le domaine de la maîtrise de l’armement au début des années 1990 ont joué un rôle très important pour la stabilisation de l’Europe « d’après-guerre froide ». Dans cet article nous allons discuter les plus importantes de ces mesures, leurs caractéristiques et, enfin, voir s’il y a des expériences qui pourraient nous être utile dans la situation contemporaine avec une Russie de plus en plus menaçante.

Ici, nous allons interpréter le terme « maîtrise de l’armement » dans un sens large selon le document de Budapest de 1994, article 11, où l’on parle « d’un programme de mesures nouvelles concernant la maîtrise des armements, y compris en particulier les mesures de confiance et de sécurité. » Nous allons donc traiter la partie la plus importante des documents négociés au sein de la CSCE (OSCE depuis 1994) ; principalement :

  1. La Charte de Paris pour une nouvelle Europe.
  2. La Charte de Sécurité Européenne.
  3. Les Documents de Vienne.
  4. Le Code de Conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.
  5. Le traité sur les forces conventionnelles en Europe (FCE).
  6. Le traité Ciel Ouvert.

Légalement, les quatre premiers documents sont l’apanage de la CSCE/OSCE quand les deux traités appartenaient aux organisations particulières entre les membres de l’OTAN et le Pacte de Varsovie (PV)[1].

Dans la pratique et vu comme un système, tous les accords sont cependant liés entre eux. Dans une large mesure, il y avait aussi les mêmes hommes et femmes qui furent aux tables de négociations.

Cet article se base sur les expériences de l’auteur, officier suédois, qui participa à ces négociations entre 1990 et 1998[2].

[1] Le traité Ciel Ouvert s’est ouvert aux autres pays après sa ratification initiale.

[2] Officier traitant à l’EMA suédoise 1990-93, conseiller au sein de la délégation suédoise auprès la CSCE/OSCE 1993-95 et conseiller militaire au sein du ministère des affaires étrangères 1995-98.

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